POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET D'UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES

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Définition des termes utilisés dans la politique de confidentialité

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On désignera par la suite :

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• Donnée personnelle : se définit comme « toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres », conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978.

• Sites : les sites www.polopedia.net , www.polopedia.tv et www.polopedia.news et l'ensemble de leurs contenus.

• Editeur : La personne, morale ou physique, responsable de l'édition et du contenu des Sites, et présentée dans les mentions légales des Sites.

• Utilisateur : l'internaute visitant et utilisant les Sites

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Article 1 - Introduction et rôle de la Politique de confidentialité

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La présente charte vise à informer l’Utilisateur des engagements des Sites eu égard au respect de sa vie privée et à la protection des Données personnelles le concernant, collectées et traitées à l'occasion de son utilisation des Sites. Il est important que l’Utilisateur lise la présente politique de confidentialité afin qu’il soit conscient des raisons pour lesquelles l’Editeur utilise ses données et comment il le fait.

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En s’inscrivant sur les Sites, l’Utilisateur s’engage à fournir à l’Editeur des informations véritables le concernant. La communication de fausses informations est contraire aux Conditions Générales figurant sur les Sites.

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La présente Politique de Confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technologique. La date de sa mise à jour sera clairement mentionnée, le cas échéant. Ces modifications engagent l’Utilisateur dès leur mise en ligne et l’Editeur l’invite donc à consulter régulièrement la présente Politique de Confidentialité afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

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L’Utilisateur trouvera également la description de ses droits à la protection de la vie privée et la façon dont la loi le protège.

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Si l’Utilisateur a des questions concernant la présente Politique de Confidentialité ou s’il veut exercer ses droits tels que décrit à l’article 10 de la présente Politique de Confidentialité, merci de contacter l’Editeur par e-mail à l’adresse : contact@polopedia.fr ou par courrier adressé à : Polo&Alumni - Données personnelles – 83, rue Victor Hugo – 92800 Puteaux - France.

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Article 2 - Données collectées sur les Sites

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Les Données collectées et ultérieurement traitées par les Sites sont celles que l’Utilisateur transmet volontairement à l’Editeur en remplissant les différents formulaires présents au sein des Sites. Pour certaines opérations sur les contenus, l’Utilisateur peut être amené à transmettre des Données le concernant à des tiers partenaires au travers de leurs propres services. L’Editeur ne disposera pas des dites données, leur collecte et leur traitement étant régis par les conditions propres à ces intervenants. L’Editeur invite l’Utilisateur à consulter leurs conditions avant de communiquer ses Données dans ce cadre.

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L’adresse IP de l’Utilisateur (numéro d'identification attribué sur Internet à son ordinateur) est collectée automatiquement. L’Utilisateur est informé que les Sites sont susceptibles de mettre en œuvre un procédé automatique de traçage (Cookie), auquel l’Utilisateur peut faire obstacle en modifiant les paramètres concernés de son navigateur internet, comme expliqué dans les Conditions Générales des Sites.

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D’une manière générale, il est possible à l’Utilisateur de visiter les Sites sans communiquer aucune information personnelle le concernant. Dans tous les cas, l’Utilisateur n’a aucune obligation de transmettre ces informations. Néanmoins, en cas de refus, il se peut que l’Utilisateur ne puisse pas bénéficier de certaines informations ou services.

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L’Editeur recueille, utilise et partage également des données agrégées telles que des données statistiques ou démographiques quel qu’en soit l’usage. Les données agrégées peuvent provenir de informations personnelles de l’Utilisateur mais ne sont pas concernées comme telles par la loi car ces données ne révèlent pas directement son identité. Par exemple, l’Editeur peut agréger les données d’utilisation de l’Utilisateur afin de calculer le pourcentage d’utilisateurs qui accèdent à une fonctionnalité spécifique des Sites.

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Aux fins de fournir de meilleurs contenus et services, les Sites utilisent le service d’analyse de Google Analytics. Google Analytics ne suit pas les habitudes de navigation de l’Utilisateur sur des services tiers. Les informations le concernant auxquelles Google Analytics a accès ne contiennent aucune donnée personnelle le concernant.

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L’Editeur ne collecte pas de données dites « sensibles ».

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Les coordonnées des Utilisateurs des Sites qui se seront inscrits sur ceux-ci seront sauvegardées, dans le respect des dispositions de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978. Conformément à cette dernière, ils disposent d’un droit d’accès, de retrait, de modification ou de rectification des Données qu’ils ont fournies. Pour cela, il leur suffit d’en faire la demande à l’adresse électronique suivante : contact@polopedia.fr , ou par courrier : Polo&Alumni - Données personnelles – 83, rue Victor Hugo – 92800 Puteaux - France.

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La collecte des Données personnelles des Utilisateurs par l'Editeur ne nécessite pas de déclaration auprès de l’autorité française de protection des Données personnelles, la CNIL.

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Article 3 - Identité du responsable du traitement

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Le responsable du traitement est l’Editeur – Association Polo&Alumni représentée ici par Axelle De Borger - contact@polopedia.fr .

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Article 4 - Finalité des Données collectées

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Les Données identifiées comme étant obligatoires sur les formulaires des Sites sont nécessaires afin de pouvoir bénéficier des fonctionnalités correspondantes des Sites, et plus spécifiquement des opérations sur les contenus proposés au sein de celui-ci.

Les Sites sont susceptibles de collecter et traiter les Données de l’Utilisateur :

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• Aux fins de lui fournir les informations ou les services auxquels il a souscrit.

• Aux fins de recueillir des informations permettant à l’Editeur d’améliorer les Sites et ses fonctionnalités (notamment par l’usage des cookies).

• Aux fins de pouvoir contacter l’Utilisateur à propos de : Nouvelles informations.

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Article 5 - Destinataires et utilisation des Données collectées

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Les Données collectées par les soins de l’Editeur sont traitées pour les besoins d’exécution des opérations sur les contenus des Sites.

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L’Utilisateur est susceptible de recevoir des courriers électroniques (emails) des Sites, notamment dans le cadre de newsletters qu’il a acceptées. L’Utilisateur peut demander à ne plus recevoir ces courriers électroniques en contactant l’Editeur à l'adresse contact@polopedia.fr ou sur le lien prévu à cet effet dans chacun des courriers électroniques qui lui seront adressés.

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Seul l’Editeur et les Sites sont destinataires des Données personnelles de l’Utilisateur. Celles-ci ne sont jamais transmises à un tiers, nonobstant les sous-traitants auxquels l’Editeur fait appel. Ni l’Editeur ni ses sous-traitants ne procèdent à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et utilisateurs des Sites.

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Les Données personnelles de l’Utilisateur peuvent être partagées avec les parties indiquées ci-dessous aux fins définies dans la présente Politique de Confidentialité.

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L’Editeur exige que tous les tiers garantissent la sécurité des Données personnelles de l’Utilisateur et les traitent conformément à la loi. L’Editeur ne permet pas à ses fournisseurs de services tiers d’utiliser les Données de l’Utilisateur.

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Article 6 - Fondements légaux régissant le traitement des Données

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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’Editeur ne traite des données à caractère personnel que dans les situations suivantes :

• avec le consentement de l’Utilisateur;

• lorsqu'il existe une obligation contractuelle (un contrat entre l’Editeur et l’Utilisateur) ;

• pour répondre à une obligation légale (en vertu de la législation UE ou nationale).

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Article 7 - Sécurité des Données

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L’Utilisateur est informé que ses Données pourront être divulguées en application d'une loi, d'un règlement ou en vertu d'une décision d'une autorité réglementaire ou judiciaire compétente ou encore, si cela s'avère nécessaire, aux fins, pour l'Editeur, de préserver ses droits et intérêts.

L’Editeur a mis en place des mesures de sécurité appropriées afin d’empêcher que les Données personnelles de l’Utilisateur ne soient accidentellement perdues, utilisées, modifiées, dévoilées ou consultées sans autorisation. De plus, l’accès aux Données personnelles de l’Utilisateur est soumis à une procédure de sécurité définie et documentée.

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Article 8 - Durée de conservation des Données

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Les Données sont stockées chez l'hébergeur des Sites, dont les coordonnées figurent dans les mentions légales des Sites, et sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités visées ci-avant et ne saurait excéder 24 mois. Au-delà de cette durée, elles seront conservées à des fins exclusivement statistiques et ne donneront lieu à aucune exploitation, de quelque nature que ce soit.

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Article 9 - Prestataires habilités et transfert vers un pays tiers de l’Union Européenne

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L’Editeur vous informe qu’il a recours à des prestataires habilités pour faciliter le recueil et le traitement des données que l’Editeur lui a communiquées. Ces prestataires sont situés dans l’Union Européenne exclusivement.

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L’Editeur s’est préalablement assuré de la mise en œuvre par ses prestataires de garanties adéquates et du respect de conditions strictes en matière de confidentialité, d’usage et de protection des données. Ces prestataires sont également soumis au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

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Article 10 - Droits informatiques et libertés

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Conformément à la législation sur la protection des données personnelles, l’Utilisateur a les droits détaillés ci-après qu’il peut exercer, comme indiqué à l’Article 1 de la présente Politique de Confidentialité en écrivant à l’adresse électronique suivante : contact@polopedia.fr , ou par courrier : Polo&Alumni - Données personnelles – 83, rue Victor Hugo – 92800 Puteaux – France :

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• Le droit d’information : l’Editeur a l’obligation d’informer l’Utilisateur de la manière dont il utilise ses Données personnelles (tel que décrit dans la présente Politique de Confidentialité).

 

• Le droit d’accès : c’est le droit de l’Utilisateur d’effectuer une demande d’accès aux données le concernant afin de recevoir une copie des données à caractère personnel que l’Editeur détient; Toutefois, en raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à l’Editeur, l’Utilisateur est informé que sa demande sera traitée sous réserve qu’il rapporte la preuve de son identité, notamment par la production d’un scan ou d’une photocopie de son titre d’identité valide.

 

• Le droit de rectification : le droit de demander à l’Editeur de rectifier des Données personnelles le concernant qui seraient incomplètes ou inexactes. Au titre de ce droit, la législation autorise l’Utilisateur à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l’effacement des données le concernant qui peuvent être inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes.

 

• Le droit à l’effacement, aussi connu sous le nom de « droit à l’oubli » : dans certains cas, l’Utilisateur peut demander de supprimer les Données personnelles que l’Editeur détient le concernant (mis à part s’il existe une raison juridique impérieuse qui oblige l’Editeur à les conserver).

 

• Le droit à la limitation du traitement : l’Utilisateur a le droit dans certains cas de demander à l’Editeur de suspendre le traitement des Données personnelles,

 

• Le droit à la portabilité des données : l’Utilisateur a le droit de demander à l’Editeur une copie de ses Données personnelles dans un format courant (par exemple un fichier .csv).

 

• Le droit d’opposition : l’Utilisateur a le droit de s’opposer au traitement de ses Données personnelles (par exemple, en interdisant à l’Editeur de traiter ses données à des fins de marketing direct).

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Cependant, l’exercice de ce droit n’est possible que dans l’une des deux situations suivantes : lorsque l’exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ou lorsque l’exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

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L’Utilisateur doit contacter l’Editeur s’il souhaite exercer l’un des droits décrits ci-dessus en lui écrivant à l’adresse électronique suivante : contact@polopedia.fr , ou par courrier : Polo&Alumni - Données personnelles – 83, rue Victor Hugo – 92800 Puteaux – France.

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L’Utilisateur n’aura pas de frais à payer pour l’accès à ses données personnelles (ni pour l’exercice de tout autre droit). Cependant, l’Editeur pourra facturer à l’Utilisateur des frais raisonnables si sa demande est manifestement infondée, répétitive ou excessive.

L’Editeur sera en droit, le cas échéant, de s’opposer aux demandes manifestement abusives de par leur caractère systématique, répétitif, ou leur nombre.

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L’Editeur peut demander à l’Utilisateur des informations spécifiques afin de confirmer son identité. L’Editeur peut aussi contacter l’Utilisateur pour obtenir plus d’informations concernant sa demande, afin de lui donner une réponse plus rapidement.

L’Editeur essaye de répondre à toutes les demandes légitimes dans un délai d’un mois.

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Article 11 - Plainte auprès de l’Autorité de protection des données

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Si l’Utilisateur considère que l’Editeur ne respecte pas ses obligations au regard de ses Données personnelles, il peut adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente en France, la CNIL, sur le site web de la CNIL, par le téléservice de plainte en ligne ou par le service Besoin d'aide ou bien par courrier postal en écrivant à : CNIL - Service des Plaintes - 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 Paris Cedex 07. 

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Article 12 - Politique relative aux cookies

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Lors de sa première utilisation des Sites, l’Utilisateur est averti par un bandeau que des informations relatives à sa navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers alphanumériques dénommés « cookies ». La politique d’utilisation des cookies permet à l’Utilisateur de mieux comprendre les dispositions que l’Editeur met en œuvre en matière de navigation sur ses Sites. Elle vous informe notamment sur l’ensemble des cookies présents sur les Sites, leur finalité et indique à l’Utilisateur la marche à suivre pour les paramétrer.

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A) Informations générales sur les cookies présents sur les Sites  

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L’Editeur des Sites pourra procéder à l’implantation de cookies sur le disque dur du terminal de l’Utilisateur (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de lui garantir une navigation fluide et optimale sur les Sites.

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Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui permettent à l’Editeur de reconnaître l’ordinateur de l’Utilisateur, sa tablette ou son mobile aux fins de personnaliser les services que lui propose l’Editeur.

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Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière d’identifier l’Utilisateur nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour les besoins propres de l’Editeur afin d’améliorer l’interactivité et la performance des Sites et d’adresser à l’Utilisateur des contenus adaptés à ses centres d’intérêts. Aucune de ces informations ne fait l’objet d’une communication auprès de tiers sauf lorsque l’Editeur a obtenu au préalable le consentement de l’Utilisateur ou lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d’un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.

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Pour mieux éclairer l’Utilisateur sur les informations que les cookies identifient, voir ci-dessous un tableau listant les différents types de cookies susceptibles d’être utilisés sur les Sites, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation.

 

B) Configuration de vos préférences sur les cookies

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L’Utilisateur peut accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment. Lors de sa première utilisation des Sites, une bannière présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît en bas de l’écran. Cette bannière avertit l’Utilisateur qu’en poursuivant sa navigation sur les Sites (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers éléments des Sites par exemple), il accepte le dépôt de cookies sur son terminal. Selon le type de cookie en cause, le recueil du consentement de l’Utilisateur au dépôt et à la lecture de cookies sur son terminal peut être impératif.

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C) Les cookies exemptés de consentement

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Conformément aux recommandations des autorités de protection des données, certains cookies sont dispensés du recueil préalable du consentement de l’Utilisateur dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement des Sites ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de l’interface de l’Utilisateur. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par l’Editeur. 

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D) Les cookies nécessitant le recueil préalable du consentement de l’Utilisateur

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Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans le terminal de l’Utilisateur jusqu'à leur effacement ou leur date d’expiration.

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De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont l’Utilisateur trouvera un lien ci-dessous. Cette famille de cookies regroupe les cookies de mesure d’audience, les cookies publicitaires, auxquels l’Editeur a recours, ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (Facebook, YouTube, Twitter, LinkedIn, etc.). Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l’éditeur du réseau social concerné. Sous réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publié sur les Sites, notamment par l’intermédiaire d’un « bouton » applicatif de partage selon le réseau social concerné.

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Les cookies de mesure d’audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments des Sites (comme les contenus / pages que l’Utilisateur a visités). Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie des Sites. Sur les Sites, un outil de mesure d’audience (Google Analytics) est utilisé ; sa politique de confidentialité est disponible en français à l'adresse internet suivante : https://www.google.com/analytics/learn/privacy.html

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E) Outils de paramétrage des cookies

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La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Le navigateur de l’Utilisateur lui offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.

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L’Editeur attire l’attention de l’Utilisateur sur le fait que le refus du dépôt de cookies sur son terminal est néanmoins susceptible d’altérer son expérience d’utilisateur ainsi que son accès à certains services ou fonctionnalités des Sites. Le cas échéant, l’Editeur décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation des conditions de navigation de l’Utilisateur qui interviennent en raison de son choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement des Sites. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et l’Utilisateur ne pourra prétendre à aucune indemnité de ce fait.

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Le navigateur de l’Utilisateur lui permet également de supprimer les cookies existants sur son terminal ou encore de lui signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d’être déposés sur son terminal. Ces paramétrages n’ont pas d’incidence sur sa navigation mais lui font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie.

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L’Utilisateur peut prendre connaissance ci-dessous des outils mis à votre disposition afin qu’il puisse paramétrer les cookies déposés sur son terminal.

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F) Paramétrage de votre navigateur internet

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Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. Pour savoir de quelle manière modifier ses préférences en matière de cookies, l’Utilisateur trouvera ci-dessous les liens vers l’aide nécessaire pour accéder au menu de son navigateur prévu à cet effet.

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• Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr

• Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies#ie=ie-11

• Mozilla Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies

• Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

• Safari : https://support.apple.com/kb/PH21411?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR
  
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Pour toute interrogation ou demande complémentaire d’informations relative à la présente politique des cookies, merci de bien vouloir contacter l’Editeur en lui écrivant à l’adresse électronique suivante : contact@polopedia.fr , ou par courrier : Polo&Alumni - Données personnelles – 83, rue Victor Hugo – 92800 Puteaux – France.

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Tous droits réservés - 15 octobre 2020